Réf. 26-63339BoisPrestations de servicesDéchets non ménagers (prestations)

BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 28 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
1 152 000 €
Lieu
Département 34
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielSICTOM PEZENAS-AGDE
ContactLOPEZ LIGUORI Aurélien
AdresseSiège administratif
Code postal34120
VilleNézignan l'évêque
Département34
RégionOccitanie
Téléphone0467985805
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.sictom-pezenas-agde.fr

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché

Identifiant procédure7d728c05-c649-4360-a355-fac19d358160
Identifiant interne2026-FCS-04
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90510000
Valeur estimée HT1 152 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 34
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication28 juin 2026
Date limite de réponse28 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000BROYAGE ET TRAITEMENT DE BOIS CLASSE B ISSU DES DECHETERIES DES SECTEURS NORD ET CENTRE DU SICTOM PEZENAS-AGDE
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Seuls les bois relevant de la classe B sont concernés par le présent marché

Code CPV90510000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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