FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 18 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Besançon |
| Contact | FAGAUT Ludovic |
| Adresse | 2, rue Megevand |
| Code postal | 25034 |
| Ville | Besancon |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0381615050 |
| commande.publique@grandbesancon.fr | |
| Site web / DCE | https://www.grandbesancon.fr |
Procédure
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
| Identifiant procédure | 1d0a4ebc-da15-4255-b357-f87437a415c1 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 38 |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 18 mai 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE▶
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre. Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
| Code CPV | 09111400 |
| Renouvellements max | 0 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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