Réf. 26-51639CaptageAssainissement

Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais

Lieu
Département 69
Nature
Services
Délai
42j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDépartement du Rhône
ContactAntoine GARREAU
Adresse29-31 Cours de la Liberté
Code postal69483
VilleLyon
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone+33 472615225
Emailmarches.publics@rhone.fr
Site web / DCEhttps://www.rhone.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais. Les prestations font l'objet d’un marché à prix mixte. Il est conclu dès sa notification pour une durée de 18 mois. Concernant l’accord-cadre, il est mono-attributaire et s’exécute par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 35 000 euros HT pour toute la durée du marché. Sa valeur estimée est de 27 000 euros HT et sans engagement de la part du Département.

Identifiant procédure114af124-a23c-4051-bf15-21e23f22189d
Identifiant interne26_ENS_AO_019
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71351900
Lieu d'exécutionDépartement 69
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication28 mai 2026
Date limite de réponse08 juillet 2026(42 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Prix40 points
Qualité60 points

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais

Étude sur les opportunités des solutions de recharge de la nappe de l’Est lyonnais.

Code CPV71351900

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Prix40 points
Qualité60 points

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 08 juillet 202642j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.