Fourniture et livraison de carburants et de combustible (groupement de commande entre la Commune des Belleville et la Régie municipale des pistes)
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 03 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune Les Belleville |
| Contact | THOMAS Donatienne |
| Adresse | Mairie |
| Code postal | 73440 |
| Ville | Les Belleville |
| Département | 73 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0479089977 |
| commande.publique@lesbelleville.fr | |
| Site web / DCE | http://www.marches-publics.info |
Procédure
Description
Fourniture et livraison de carburants et de combustible (groupement de commande entre la Commune des Belleville et la Régie municipale des pistes)
| Identifiant procédure | 33249d5e-7cc2-4b0f-874c-a8e031e3f1f6 |
| Identifiant interne | 26FF-MP-0458-G |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 09200000 |
| Lieu d'exécution | Département 73 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 7 lots |
Calendrier
| Date de publication | 01 août 2026 |
| Date limite de réponse | 03 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Lots7 lots
LOT-0001Carburant Véhicules routier DIESEL▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve de diesel, destiné au fonctionnement de divers engins routiers utilisés par la commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0002Carburant Véhicules routiers engins DIESEL" HVO▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve de biocarburant de synthèse HVO Type BIOFREE à base de produits issus de recyclage, protégé contre le froid à -20°C minimum, destiné au fonctionnement de divers véhicules routiers utilisés par la commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0003Carburant Véhicules ESSENCE▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve d'essence sans plomb 95 et sans plomb 98, destiné au fonctionnement de divers engins utilisés par la commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0004Carburant DAMEUSES (engins non routier) GNR▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve de gazole non routier, destiné au fonctionnement de divers engins de déneigement utilisés par la Commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0005Carburant DAMEUSES (engins non routier) HVO▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve de biocarburant de synthèse HVO, destiné au fonctionnement de divers engins de déneigement utilisés par la commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0006Combustible Chauffage▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve de Fioul domestique de qualité standard protégé contre le froid minimum -20°C, destiné au fonctionnement des chaufferies des bâtiments du service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
LOT-0007Fluide Échappement Diesel (DEF)▶
Concerne la fourniture et la livraison en cuve et en vrac de solution liquide type fluide d'échappement diesel utilisé afin de réduire la quantité de pollution et de carburant. Il est destiné au fonctionnement des engins utilisés par la commune et le service des pistes
| Code CPV | 09200000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres carburant, hydrocarbure, Savoie (73) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
SUD RHONE ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE (SRADDA) · Auvergne-Rhône-Alpes
Fourniture de gazole pour les autocars de la SRADDA
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE · Auvergne-Rhône-Alpes
FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL
GRENOBLE ALPES METROPOLE · Auvergne-Rhône-Alpes
Fourniture de carburants, d'énergies et de services annexes par cartes accréditives pour les véhicules et engins de Grenoble Alpes Métropole
Mairie de Bourg Saint Maurice · Auvergne-Rhône-Alpes