Réf. 26-92393Chauffage (travaux)

ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MAJEURS ET MAINTENANCE DES CHAUDIÈRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 02 novembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 28
Nature
Travaux
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielC'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
ContactHERMELINE Anthony
AdressePlace des Halles
Code postal28000
VilleChartres
Département28
RégionCentre-Val de Loire
Téléphone0237369827
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Site web / DCEhttps://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets

Procédure

Description

La présente consultation concerne les travaux majeurs et la maintenance des chaudières de production d'énergie de l'unité de valorisation énergétique de la SPL C'CTV et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Les bons de commande concerneront principalement des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels et seront émis directement par la SPL C'CTV ou la SPL CME. Les travaux majeurs annuels seront attribués par marchés subséquents

Identifiant procédure0c66e649-5c0b-4dc6-a524-26cea8f840e1
Identifiant interne26T002
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45331110
Lieu d'exécutionDépartement 28
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication26 septembre 2026
Date limite de réponse02 novembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Chaudières de l'unité de valorisation énergétique
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Travaux majeurs et maintenance des chaudières de l'unité de valorisation énergétique située à La Mare Corbonne, 28300 MAINVILLIERS

Code CPV45331110
Renouvellements max1
Conditions renouvellementLe présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans
LOT-0002Chaudière de la centrale de cogénération biomasse
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Travaux majeurs et maintenance de la chaudière de la centrale de cogénération biomasse située au 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE

Code CPV45331110
Renouvellements max1
Conditions renouvellementLe présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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