ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MAJEURS ET MAINTENANCE DES CHAUDIÈRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION |
| Contact | HERMELINE Anthony |
| Adresse | Place des Halles |
| Code postal | 28000 |
| Ville | Chartres |
| Département | 28 |
| Région | Centre-Val de Loire |
| Téléphone | 0237369827 |
| marches.publics@cc-tv.fr | |
| Site web / DCE | https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation concerne les travaux majeurs et la maintenance des chaudières de production d'énergie de l'unité de valorisation énergétique de la SPL C'CTV et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Les bons de commande concerneront principalement des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels et seront émis directement par la SPL C'CTV ou la SPL CME. Les travaux majeurs annuels seront attribués par marchés subséquents
| Identifiant procédure | 0c66e649-5c0b-4dc6-a524-26cea8f840e1 |
| Identifiant interne | 26T002 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45331110 |
| Lieu d'exécution | Département 28 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 26 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 02 novembre 2026(37 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Chaudières de l'unité de valorisation énergétique▶
Travaux majeurs et maintenance des chaudières de l'unité de valorisation énergétique située à La Mare Corbonne, 28300 MAINVILLIERS
| Code CPV | 45331110 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans |
LOT-0002Chaudière de la centrale de cogénération biomasse▶
Travaux majeurs et maintenance de la chaudière de la centrale de cogénération biomasse située au 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE
| Code CPV | 45331110 |
| Renouvellements max | 1 |
| Conditions renouvellement | Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 02 novembre 202637j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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