Réf. 26-89059Composteur

Fourniture de matériels de compostage de proximité

Lieu
Département 64
Nature
Fournitures
Délai
31j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielVALOR BEARN - SMTD
ContactFAURE CECILE
AdresseRue Antoine de Saint Exupéry
Code postal64230
VilleLescar
Département64
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0559985832
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.valorbearn.fr

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an La date indiquée pour la durée à compter du 13/12/2026 est une date donnée à titre indicatif

Identifiant procéduref0474249-a46f-4cd8-bd8d-3daca404656a
Identifiant interneSMTD 26/02
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34928480
Lieu d'exécutionDépartement 64
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication16 septembre 2026
Date limite de réponse16 octobre 2026(31 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Fourniture de composteurs en plastique
Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
LOT-0002Fourniture de composteurs en bois pour le compostage partagé
Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
LOT-0003Fourniture de bio-seaux polypropylène
Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 16 octobre 202631j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.