Réf. 26-89059Composteur

Fourniture de matériels de compostage de proximité

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 16 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 64
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielVALOR BEARN - SMTD
ContactFAURE CECILE
AdresseRue Antoine de Saint Exupéry
Code postal64230
VilleLescar
Département64
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0559985832
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.valorbearn.fr

Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an La date indiquée pour la durée à compter du 13/12/2026 est une date donnée à titre indicatif

Identifiant procéduref0474249-a46f-4cd8-bd8d-3daca404656a
Identifiant interneSMTD 26/02
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34928480
Lieu d'exécutionDépartement 64
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication16 septembre 2026
Date limite de réponse16 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Fourniture de composteurs en plastique
▶
Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
LOT-0002Fourniture de composteurs en bois pour le compostage partagé
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Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
LOT-0003Fourniture de bio-seaux polypropylène
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Code CPV34928480
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an à compter du 13 décembre 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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