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Réf. 26-85241Consommables médicaux

Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie

Avis d'attribution

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Lieu

Département 16

Nature

Fournitures

Acheteur

Nom officiel	Centre Hospitalier Angoulème
Adresse	Rond-point de Girac
Code postal	16959
Ville	ANGOULEME
Département	16
Région	Nouvelle-Aquitaine
Téléphone	+33 545244220
Email	ilona.philippe@ch-angouleme.fr

Procédure

Description

Ligatures et Sutures - Implants de renforts - Dispositifs Médicaux d'Endochirurgie

Identifiant procédure	dd26e868-3c92-44fd-b403-d0e609ae5154
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Non
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	33141100
Lieu d'exécution	Département 16
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 23 lots

Calendrier

Date de publication

03 septembre 2026

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

Lots23 lots

LOT-0001Acier monofil

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0002Cerclage du col utérin

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0003Fil tresse polyester non résorbable traite

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0004Fil tresse polyester non résorbable traite

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0005Fil tresse PE non résorbable non traite

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0006Monofil polyamide non résorbable

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0007Monofil synthétique résorbable durée résistance > a 40 jours

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0008Monofil crante bidirectionnel résorbable

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0009Fil tresse synthétique résorbable 40 jours

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0010Lac suspenseur silicone

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0011Disque bi face intrapéritonéal avec système de pose intégrée

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0012Filet polypropylène tricote tridimensionnel

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0013Plaque polyester tricote multifilament rigide

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0014Plaque pour promontofixation non résorbable

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0015Renfort de paroi biologique

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0016Renfort de paroi semi résorbable

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0017Renfort de paroi intra péritonéal a résorption lente

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0018Agrafeuse coupante tête courbe rechargeable uu

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0019Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie endoscopique

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0020Applicateur UU de clips non résorbables titane pour chirurgie ouverte

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0021Clips hémostatiques non résorbables titane pour chirurgie ouverte

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0022Ciseaux endoscopiques bipolaires usage unique

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

LOT-0023Sac pour extraction endoscopique système épuisette

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Code CPV	33141121
Renouvellements max	3

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	La qualité du produit jugée sur l'examen des spécimens et si cela est pertinent, de la qualité de son emballage primaire et secondaire, des fiches techniques et des éventuels essais dans les services. Seront examinés, selon leur pertinence : la performance technique, l'étendue de la gamme, l'ergonomie, l'efficacité des produits, le confort et la sécurité du patient, la sécurité et la facilité d'emploi pour les utilisateurs, l'absence de substances chimiques préoccupantes	55%
Coût	Prix unitaire Le taux de remise sur PLV pour les dispositifs médicaux relevant de l'article L165-1 du code de la Sécurité Sociale (LPPR) Dans tous les cas, les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents aux conditionnements et emballages.	25%
Qualité	Ces éléments seront jugés à partir d'un mémoire justificatif figurant en Annexe 2 du CCP.	10%
Qualité	La performance environnementale est évaluée en fonction du mémoire justificatif figurant en Annexe 3 du CCP	10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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