Accueil/Consommables médicaux/Provence-Alpes-Côte d'Azur/Bouches-du-Rhône (13)

Réf. 26-41007Consommables médicauxProthèses

2026-0116 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE - RACH27 - AO (2027-2030)

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 26 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres consommables médicaux récents →Consommables médicaux en Provence-Alpes-Côte d'Azur →

Valeur estimée

73 155 440 €

Lieu

Département 13

Nature

Fournitures

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	HOPITAUX DE PROVENCE
Contact	CREMIEUX François
Adresse	80 rue Brochier
Code postal	13295
Ville	Marseille
Département	13
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone	0491382016
Email	correspondre@aws-france.com
Site web / DCE	http://marchespublics.ght13.fr/

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant procédure	8040b889-1db9-4247-9cb2-501801baf18d
Identifiant interne	2026-0116
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	69
Valeur estimée HT	73 155 440 € EUR
Lieu d'exécution	Département 13
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 36 lots

Calendrier

Date de publication	24 avril 2026
Date limite de réponse	26 mai 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots36 lots

LOT-0001PLAQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR VOIE ANTERIEURE AU NIVEAU CERVICAL Plaques et vis en titane avec système anti-migration des vis

▶

PLAQUES ET VIS POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR VOIE ANTERIEURE AU NIVEAU CERVICAL Plaques et vis en titane avec système anti-migration des vis&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0002OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE - Voie postérieure : niveaux occipito-cervical et cervical"

▶

OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE - Voie postérieure : niveaux occipito-cervical et cervical&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0003OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE ET VIS AVEC ANCILLAIRE STERILE A USAGE UNIQUE

▶

OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE ET VIS AVEC ANCILLAIRE STERILE A USAGE UNIQUE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0004IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR LA CORRECTION DES DEFORMATIONS VERTEBRALES PAR VOIE POSTERIEURE

▶

IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE POUR LA CORRECTION DES DEFORMATIONS VERTEBRALES PAR VOIE POSTERIEURE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0005SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE - plaques occipitales - tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane -vis polyaxiales et vis à angle préféré -connecteurs, crochets

▶

SYSTÈMES DE FIXATION POSTERIEURE OCCIPITO-CERVICO-THORACIQUE - plaques occipitales - tiges droites et pré-cintrée en CrCo et Titane -vis polyaxiales et vis à angle préféré -connecteurs, crochets&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0006IMPLANTS SOUS LAMAIRE POUR REDUCTION MULTIETAGE PROGRESSIVE ET SIMULTANEE

▶

IMPLANTS SOUS LAMAIRE POUR REDUCTION MULTIETAGE PROGRESSIVE ET SIMULTANEE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0007SYSTÈME DE FIXATION DU RACHIS PAR LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL, VIS ET CROCHET

▶

SYSTÈME DE FIXATION DU RACHIS PAR LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL, VIS ET CROCHET&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0008CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES EN TITANE PRE-MONTE SUR PREHENSEUR

▶

CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES EN TITANE PRE-MONTE SUR PREHENSEUR&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0009CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE EN PEEK PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE

▶

CAGE INTERSOMATIQUE CERVICALE EN PEEK PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0010CAGES LOMBAIRES INTERSOMATIQUES EN PEEK PAR VOIE D'ABORD PLIF, TLIF et XLIF

▶

CAGES LOMBAIRES INTERSOMATIQUES EN PEEK PAR VOIE D'ABORD PLIF, TLIF et XLIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0011CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES ET LOMBAIRES AVEC ANCRAGE INTEGRE PAR AILETTE PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE

▶

CAGES INTERSOMATIQUES CERVICALES ET LOMBAIRES AVEC ANCRAGE INTEGRE PAR AILETTE PAR VOIE D'ABORD ANTERIEURE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0012CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES TLIF et PLIF EN PEEK DROITE ET LORDOSANTE AVEC INSTRUMENTATION ADAPTEE AU MINI-INVASIF

▶

CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES TLIF et PLIF EN PEEK DROITE ET LORDOSANTE AVEC INSTRUMENTATION ADAPTEE AU MINI-INVASIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0013CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF,OLIF et PLIF

▶

CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF,OLIF et PLIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0014CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD ALIF

▶

CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD ALIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0015CAGES INTERSOMATIQUES VOIE ANTERIEURE CERVICALE ET LOMBAIRE EN PEEK RECOUVERTE DE TITANE

▶

CAGES INTERSOMATIQUES VOIE ANTERIEURE CERVICALE ET LOMBAIRE EN PEEK RECOUVERTE DE TITANE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0016CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES LATERALE EN TITANE AVEC PLAQUE POUVANT D'INSERER EN MEME TEMPS QUE LA CAGE ET ADAPTEE A UNE CHIRURGIE COELIOSCOPIQUE

▶

CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES LATERALE EN TITANE AVEC PLAQUE POUVANT D'INSERER EN MEME TEMPS QUE LA CAGE ET ADAPTEE A UNE CHIRURGIE COELIOSCOPIQUE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0017CAGE INTERSOMATIQUE EXTENSIBLE EN TITANE

▶

CAGE INTERSOMATIQUE EXTENSIBLE EN TITANE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0018IMPLANTS DE CORPORECTOMIE THORACO-LOMBAIRE EN TITANE PAR ABORD MINI-INVASIF

▶

IMPLANTS DE CORPORECTOMIE THORACO-LOMBAIRE EN TITANE PAR ABORD MINI-INVASIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0019IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL ET THORACO-LOMBAIRE EN TITANE

▶

IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL ET THORACO-LOMBAIRE EN TITANE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0020IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL EN PEEK ET CARBONE POUR TUMEUR ET TRAUMATOLOGIE

▶

IMPLANTS DE CORPORECTOMIE CERVICAL EN PEEK ET CARBONE POUR TUMEUR ET TRAUMATOLOGIE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0021"PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES METAL- POLYETHYLENE Pas d'Indication LPPR pour la prothèse cervicale

▶

PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES METAL- POLYETHYLENE Pas d'Indication LPPR pour la prothèse cervicale&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0022PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES NON CONTRAINTE NOYAU MOBILE Pas d'indication LPPR pour les prothèses cervicales et lombaires

▶

PROTHESES DE DISQUE CERVICALES ET LOMBAIRES NON CONTRAINTE NOYAU MOBILE Pas d'indication LPPR pour les prothèses cervicales et lombaires&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0023PROTHESES DE DISQUE INTERVERTEBRALES MONOBLOC CERVICALES ET LOMBAIRES

▶

PROTHESES DE DISQUE INTERVERTEBRALES MONOBLOC CERVICALES ET LOMBAIRES&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0024SUBSTITUTS OSSEUX BIOLOGIQUES CONSTITUES D'UNE MATRICE CALCIQUE UTILISE POUR L'ARTHRODESE

▶

SUBSTITUTS OSSEUX BIOLOGIQUES CONSTITUES D'UNE MATRICE CALCIQUE UTILISE POUR L'ARTHRODESE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0025SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE - Produit présenté sous forme de bâtonnets

▶

SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE - Produit présenté sous forme de bâtonnets&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0026SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE -sous forme de seringue pré-remplies

▶

SUBSTITUTS OSSEUX A BASE D'HYDROXYPATITTE ET DE PHOSPHATE TRICALCIQUE -sous forme de seringue pré-remplies&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0027CIMENT POUR STABILISATION DES CORPS VERTEBRAUX

▶

CIMENT POUR STABILISATION DES CORPS VERTEBRAUX&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0028CYPHOPLASTIE PAR BALLONNET Indication LPPR pour le ballonnet de cyphoplastie

▶

CYPHOPLASTIE PAR BALLONNET Indication LPPR pour le ballonnet de cyphoplastie&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0029IMPLANTS DE DISTRACTION INTRA VERTEBRAL POUR REDUCTION DE FRACTURES Indications LPPR pour le kit d'expansion implant

▶

IMPLANTS DE DISTRACTION INTRA VERTEBRAL POUR REDUCTION DE FRACTURES Indications LPPR pour le kit d'expansion implant&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0030SYSTEMES DE CIMENTOPLASTIE AVEC AUGMENTATION VERTEBRALE PAR BALLONNET COUPLEE A UNE OSTEOSYNTHESE DE VIS PEDICULAIRE

▶

SYSTEMES DE CIMENTOPLASTIE AVEC AUGMENTATION VERTEBRALE PAR BALLONNET COUPLEE A UNE OSTEOSYNTHESE DE VIS PEDICULAIRE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0031DOMINOS DE CROISSANCE

▶

DOMINOS DE CROISSANCE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0032IMPLANT POUR ARTHRODESE DE L'ARTICULATION SACRO-ILIAQUE

▶

IMPLANT POUR ARTHRODESE DE L'ARTICULATION SACRO-ILIAQUE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0033TIGES DE DISTRACTION RACHIDIENNE PAR ALLONGEMENT ELECTROMAGNETIQUE

▶

TIGES DE DISTRACTION RACHIDIENNE PAR ALLONGEMENT ELECTROMAGNETIQUE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0034BROCHES POUR OSTEOSYNTHYSE DU BASSIN PAR VOIE PERCUTANEE

▶

BROCHES POUR OSTEOSYNTHYSE DU BASSIN PAR VOIE PERCUTANEE&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0035OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT - Voie postérieure : thoraco-lombaire - Voie postérieure percutanée : niveau lombaire et multi-niveaux

▶

OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PAR TIGE, VIS, CROCHET, ADULTE, ENFANT ou PETIT GABARIT - Voie postérieure : thoraco-lombaire - Voie postérieure percutanée : niveau lombaire et multi-niveaux&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

LOT-0036CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF

▶

CAGES INTERSOMATIQUES LOMBAIRES EN TITANE PAR VOIE D'ABORD TLIF&lt;br/&gt;

Code CPV	33184000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2030. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres consommables médicaux, Bouches-du-Rhône (13) chaque matin

Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.

Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →

Appels d'offres similaires en cours

📦

CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE · Provence-Alpes-Côte d'Azur

AOO N°26.601.20 - ACHAT ET LIVRAISON DE MATERIELS DE PRELEVEMENT, CONSOMMABLES ET PETITS MATERIELS POUR LE LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE CENTRE D'EXAMEN DE SANTE DE LA CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE

FournituresAO OuvertConsommables médicaux

Publié 01 nov. 2026Limite 03 déc. 2026Voir →

📦

CHU de Dijon Bourgogne · Bourgogne-Franche-Comté

Fourniture de générateurs et consommables pour les thérapies par pression négative (TPN)

FournituresAO OuvertConsommables médicaux

Publié 11 nov. 2026Limite 10 déc. 2026Voir →

📦

CHU de Besançon Franche Comté · Bourgogne-Franche-Comté

L'acquisition de circuits respiratoires monobranche non stériles à usages uniques destiné au service d’anesthésie pour le GHT Centre Franche Comté

FournituresAO OuvertConsommables médicaux

Publié 10 nov. 2026Limite 07 déc. 2026Voir →

📦

Centre Hospitalier de Valenciennes · Hauts-de-France

APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE RELANCE DISPOSITIFS MEDICAUX DE NEUROCHIRURGIE (CRANE + RACHIS)

FournituresAO OuvertConsommables médicaux

Publié 07 nov. 2026Limite 16 déc. 2026Voir →