2617 - Fourniture de mobiliers urbains pour la Commune de Bezons (95870)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | COMMUNE DE BEZONS |
| Contact | Direction des affaires juridiques et de la commande publique |
| Adresse | 6 avenue Gabriel Peri |
| Code postal | 95870 |
| Ville | Bezons |
| Département | 95 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 179876200 |
| commande-publique@mairie-bezons.fr | |
| Site web / DCE | https://www.ville-bezons.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché public a pour objet la fourniture de mobiliers urbains pour la Commune de Bezons (95870).
| Identifiant procédure | bf4613ed-0a9a-4dc0-b954-0f7a960ed847 |
| Identifiant interne | 2600013 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34928400 |
| Lieu d'exécution | Département 95 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 9 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 15 juin 2026(33 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots9 lots
LOT-0001Mobilier urbain de protection▶
Le lot n° 1 a pour objet la fourniture de mobilier urbain de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 120 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0002Potelets à mémoire de forme▶
Le lot n° 2 a pour objet la fourniture de potelets à mémoire de forme. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0003Corbeilles de voirie▶
Le lot n° 3 a pour objet la fourniture de corbeilles de voirie. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
| Code CPV | 34928480 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0004Mobilier relatif à la propreté canine▶
Le lot n° 4 a pour objet la fourniture de mobilier relatif à la propreté canine. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0005Assises – tables de pique-nique▶
Le lot n° 5 a pour objet la fourniture d'assises – tables de pique-nique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0006Mobilier extérieur pour les cours d’écoles▶
Le lot n° 6 a pour objet la fourniture de mobilier extérieur pour les cours d’écoles.. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 60 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0007Arceaux vélos▶
Le lot n° 7 a pour objet la fourniture d'arceaux vélos. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0008Cendriers▶
Le lot n° 8 a pour objet la fourniture de cendriers. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 25 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
LOT-0009Lisses métalliques de protection▶
Le lot n° 9 a pour objet la fourniture de lisses métalliques de protection. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du lot sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT.
| Code CPV | 34928400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l’hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l’Acheteur pourra décider de résilier pour motif d’intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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