Réf. 26-77310Conteneur, poubelles

Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain

Lieu
Département 92
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officielMairie de Bagneux
ContactService marchés publics
Adresse57 avenue Henri RAVERA
Code postal92220
VilleBAGNEUX
Département92
RégionÎle-de-France
Téléphone+33 142316000
Emailmarches@mairie-bagneux.fr
Site web / DCEhttps://www.bagneux92.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux

Identifiant procédure67564046-f2b5-459b-96c0-61510bab4da9
Identifiant interne2600021
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal34928400
Lieu d'exécutionDépartement 92
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 6 lots

Calendrier

Date de publication04 août 2026
Date limite de réponse10 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots6 lots

LOT-0001Fourniture de mobilier urbain général

Fournitures de barrières type Croix de Saint-André, potelets, bancs, arceaux vélos, arceaux motos et autres .

Code CPV39150000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
LOT-0002Mobilier urbain de propreté

Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres

Code CPV34928480
LOT-0003Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables
Code CPV31224500
LOT-0004Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts
Code CPV39150000
LOT-0005Pose de mobilier urbain à Bagneux
Code CPV45233293
LOT-0006Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer
Code CPV45233293

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 10 septembre 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.