Accords-cadres à bons de commande pour le nettoyage, le curage et l'entretien des cours d'eau urbains

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 06 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 83

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	ESTEREL Cote d'azur agglomération
Contact	MASQUELIER Frédéric
Adresse	624 Chemin Aurélien
Code postal	83700
Ville	Saint Raphael
Département	83
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone	0494193100
Email	marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr
Site web / DCE	https://esterelcotedazur-agglo.fr/

Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant procédure	4b8055ab-0f7e-477b-a4cc-7dac1e571aa2
Identifiant interne	2026F003
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90710000
Lieu d'exécution	Département 83
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication	07 juin 2026
Date limite de réponse	06 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots2 lots

LOT-0001Entretien des cours d'eau bétonnés, canaux hydrauliques du territoire

▶

Code CPV	90710000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

LOT-0002Entretien des cours d'eau naturels ou semi-anthropisés du territoire

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Code CPV	90710000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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