Réf. 26-56375Curage

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuratio...

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 09 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 1
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielHAUT BUGEY AGGLOMERATION
ContactMonsieur le Président
Adresse57 rue René Nicod CS 80502
Code postal01117
VilleOYONNAX CEDEX
Département1
Téléphone0474812389
Emailmarches@hautbugey-agglomeration.fr

Procédure

Description

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement

Identifiant procédure04280b55-1ba4-4fb7-90de-ad4610178959
Identifiant interne2026-15
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Lieu d'exécutionDépartement 1
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication10 juin 2026
Date limite de réponse09 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)

Lots2 lots

LOT-0001HBA NORD
▶
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an Reconduction tacite 1x3 ans Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)
LOT-0002HBA SUD
▶
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an Reconduction tacite 1x3 ans Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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