Saint-Mandrier-Accord-cadre relatif à l’exploitation et maintenance des réseaux assainissement et installations techniques connexes
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 21 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC |
| Contact | EVE REGNAULT |
| Adresse | BCRM TOULON - SID MED - BP 71 - CEDEX 9 |
| Code postal | 83800 |
| Ville | Toulon |
| Département | 83 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | +33 422436334 |
| sid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-publics.gouv.fr |
Procédure
Description
Le présent accord-cadre est un marché d’exploitation et de maintenance du réseau d’assainissement sur la zone géographique de compétence de l’USID Saint-Mandrier comprenant : 1 - L’exploitation et la maintenance des réseaux d’assainissement ; 2 - L'exploitation et la maintenance des installations techniques de traitement des eaux usées (bacs à graisse, fosses septiques, stations de relevage, micro station d’épuration, séparateurs d'hydrocarbures et stations de refoulement des eaux usées Nord et Sud) ; 3 - L’entretien des toitures, des gouttières et des descentes d’eaux pluviales ; 4 - L’entretien et le curage des collecteurs verticaux EU primaires, des collecteurs horizontaux EU en vide sanitaire ainsi que des rampes d’urinoirs.
| Identifiant procédure | 07982cbd-915d-49fd-8caa-15a3cc7feb29 |
| Identifiant interne | 2026-SID-MED-0330 |
| Type de procédure | AO Restreint |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90000000 |
| Lieu d'exécution | Département 83 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 12 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 21 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | — | |
| Qualité | — |
Lots1 lot
LOT-0001Saint Mandrier - Accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l'exploitation et maintenance des réseaux assainissement et installations techniques connexes - Phase candidature - Relance▶
Le présent accord-cadre est un marché d’exploitation et de maintenance du réseau d’assainissement sur la zone géographique de compétence de l’USID Saint-Mandrier comprenant : 1 - L’exploitation et la maintenance des réseaux d’assainissement ; 2 - L'exploitation et la maintenance des installations techniques de traitement des eaux usées (bacs à graisse, fosses septiques, stations de relevage, micro station d’épuration, séparateurs d'hydrocarbures et stations de refoulement des eaux usées Nord et Sud) ; 3 - L’entretien des toitures, des gouttières et des descentes d’eaux pluviales ; 4 - L’entretien et le curage des collecteurs verticaux EU primaires, des collecteurs horizontaux EU en vide sanitaire ainsi que des rampes d’urinoirs. L’accord-cadre est conclu avec les seuils suivants : sans minimum sur 4 ans -maximum 900 000 euros HT sur 4 ans. A titre indicatif, le montant total des bons de commande (BdC), sur l’ensemble des périodes du précédent accord-cadre, s’élève à environ 712 000 euros TTC et se décompose ainsi : P1 (2022) : Forfait PFEM (Part forfaitaire exploitation maintenance annuelle) : 45k euros - Hors forfait : 68k euros (4 BdC) ; P2 (2023) : Forfait PFEM : 43k euros- Hors forfait : 91k euros (5 BDC) ; P3 (2024) : Forfait PFEM : 44k euros -Hors forfait : 152k euros (16 BDC) ; P4 (2025, en cours) : Forfait PFEM : 45k euros -Hors forfait : 223 k euros (16 BDC).Il s’agit d’une relance de la phase candidature consécutive à une décision sans suite pour motif d’intérêt général.
| Code CPV | 90000000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur pourra faire part de sa décision de ne pas le reconduire au moins trois (3) mois avant la fin de la période en cours. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | — | |
| Qualité | — |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres curage, Var (83) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
Ville de Saint-Amand-les-Eaux · Hauts-de-France
Curage des fossés et travaux annexes.
OPH 05
Entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur le patrimoine de l'OPH 05
SENEO · Île-de-France
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux de refonte du bâtiment administratif de Sénéo situé au 300/304 rue Paul Vaillant Couturier à Nanterr
CROUS NICE-TOULON