Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 21 août 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Nantes Métropole |
| Contact | Service des marchés publics |
| Adresse | 2 COURS DU CHAMP DE MARS |
| Code postal | 44923 |
| Ville | Nantes |
| Département | 44 |
| Région | Pays de la Loire |
| Téléphone | +33 240994848 |
| contact.marches@nantesmetropole.fr | |
| Site web / DCE | https://metropole.nantes.fr/ |
Procédure
Description
La présente consultation porte sur les campagnes préventives de curage des captages d’eau pluviales avec relevé en géolocalisation de ces ouvrages pour intégration au SIG. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d’un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit : 400 000,00 € H.T.
| Identifiant procédure | 28073157-a8e0-454a-b6e3-f97372d46125 |
| Identifiant interne | 2026NM000302 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90470000 |
| Lieu d'exécution | Département 44 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 01 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 21 août 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0001Campagne préventive de curage avec géoréférencement des captages d'eaux pluviales 2026-2030▶
Campagne préventive de curage avec géoréférencement des avaloirs 2026-2030
| Code CPV | 90470000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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