Réf. 26-78200Curage

Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 02 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
384 000 €
Lieu
Département 69
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCté Cnes du Pays de l'Ozon
Adresse1 rue du Stade
Code postal69360
VilleSaint Symphorien d'Ozon
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone+33 478023130
Emailmmievilly@pays-ozon.com

Procédure

Description

Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.

Identifiant procédure0b918e44-293d-48dc-ab3c-2ca2e0b95069
Identifiant interne20261500
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Valeur estimée HT384 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 69
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication06 août 2026
Date limite de réponse02 octobre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique 60 Cf. document de marché
PrixPrix 40 Cf. document de marché

Lots1 lot

LOT-0001Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
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Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLa durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifié au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique 60 Cf. document de marché
PrixPrix 40 Cf. document de marché

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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