Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Cté Cnes du Pays de l'Ozon |
| Adresse | 1 rue du Stade |
| Code postal | 69360 |
| Ville | Saint Symphorien d'Ozon |
| Département | 69 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | +33 478023130 |
| mmievilly@pays-ozon.com |
Section 2 — Procédure
Description
Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.
| Identifiant procédure | 0b918e44-293d-48dc-ab3c-2ca2e0b95069 |
| Identifiant interne | 20261500 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90470000 |
| Valeur estimée HT | 384 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 69 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 06 août 2026 |
| Date limite de réponse | 02 octobre 2026(57 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique 60 Cf. document de marché | |
| Prix | Prix 40 Cf. document de marché |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Entretien et maintenance des réseaux et dispositifs de gestion des eaux pluviales en zone d'activités sur le territoire de la CCPO.▶
| Code CPV | 90470000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse de l'acheteur notifié au titulaire du marché 3 mois avant la date d'échéance. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique 60 Cf. document de marché | |
| Prix | Prix 40 Cf. document de marché |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 02 octobre 202657j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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