Réf. 26-85591Curage

MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENT

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 25 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Valeur estimée
16 000 €
Lieu
Ensemble du territoire communautaire de la CC BRESSE HAUTE SEILLE
Durée
48 mois
Nature
Travaux
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCC Bresse Haute Seille
SIRET20006961500207
ContactNSOLI BOIKA Gérard
Code postal39140
VilleBletterans
Département39
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone+33 384444680
Emailg.nsoliboika@bressehauteseille.fr
Site web / DCEhttps://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23572_1180052.html

Procédure

Description

Marché de travaux de curage et dérasement

Identifiant interneV-082601
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45233141
Valeur estimée HT16 000 € EUR
Lieu d'exécutionEnsemble du territoire communautaire de la CC BRESSE HAUTE SEILLE
Durée du marché48 mois
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication03 septembre 2026
Date limite de réponse25 septembre 2026
Ouverture des offres25 septembre 2026
Durée du marché48 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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