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Réf. 26-50324Déneigement

Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes départementales du Nord - 20 lots

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 25 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Valeur estimée

9 917 290 €

Lieu

Département 59

Nature

Services

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental du Nord
Contact	Président du Département du Nord
Adresse	Hôtel du Département
Code postal	59047
Ville	Lille
Département	59
Région	Hauts-de-France
Téléphone	0359735959
Email	PAP-FS@lenord.fr
Site web / DCE	https://lenord.fr/

Procédure

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

Identifiant procédure	e44cc3fe-91ed-461b-be04-5c3bddf9e614
Identifiant interne	20260266
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Services
Code CPV principal	90630000
Valeur estimée HT	9 917 290 € EUR
Lieu d'exécution	Département 59
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 20 lots

Calendrier

Date de publication	23 mai 2026
Date limite de réponse	25 juin 2026

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

Lots20 lots

LOT-0001Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0002Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0003Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0004Lot n°4 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV14N1N2S, AV14N3S, AV14N1D, AV14N2D, AV14N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0005Lot n°5 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV15N1N2S, AV15N3S, AV15N1D, AV15N2D, AV15N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV10N1N2S, AV10N3S, AV10N1D, AV10N2D, AV10N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0006Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai - Circuits CA11N1N2S, CA11N3S, CA11N1D, CA11N2D, CA11N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0007Lot n°7 : Arrondissement de Cambrai Tranche Ferme : Circuits CA10N1N2S, CA10N3S, CA10N1D, CA10N2D, CA10N3D Tranche Optionnelle : Circuits CA02N1N2S, CA02N3S, CA02N1D, CA02N2D, CA02N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0008Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0009Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0010Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0011Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D

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Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0012Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0013Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0014Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA03N1N2S, VA03N3S, VA03N1D, VA03N2D, VA03N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0015Lot n°15 : Arrondissement de Valenciennes Tranche Ferme : Circuits VA04N1N2S, VA04N3S, VA04N1D, VA04N2D, VA04N3D Tranche Optionnelle : Circuits VA08N1N2S, VA08N3S, VA08N1D, VA08N2D, VA08N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0016Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0017Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0018Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0019Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

LOT-0020Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D

▶

Code CPV	90630000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois

Critères d'attribution

Type	Description	Pondération
Qualité	Valeur technique	30%
Qualité	Valeur environnementale	10%
Prix	Prix	60%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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