Réf. 26-80541Déneigement

Déneigement des routes départementales secondaires (2 Lots)

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 14 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 12
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147
Code postal12000
VilleRODEZ
Département12
RégionOccitanie
Téléphone05 65 55 03 50
Emailmarches@aveyron.fr
Site web / DCEwww.aveyron.fr

Procédure

Description

Les prestations consistent à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise titulaire assure l'intégralité des prestations à la réalisation du déneigement. Celles-ci comprennent notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication nécessaires à la bonne exécution, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. Les prestations de déneigement ne comprennent aucune prestation de salage ou de gravillonnage des chaussées. Les prestations de déneigement seront réalisées sur les circuits prédéfinis, dont le tracé est représenté sur les cartes jointes aux documents de la consultation.

Identifiant procédure42b9d48f-7663-462f-b0c7-fa7a8f91d95f
Identifiant interne2026M0105
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90620000
Lieu d'exécutionDépartement 12
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication16 août 2026
Date limite de réponse14 septembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 60)60%
QualitéValeur technique (pondération : 40)40%
PrixPrix des prestations (pondération : 60)60%
QualitéValeur technique (pondération : 40)40%

Lots2 lots

LOT-0001ASM NORD – Circuit Rodelle
▶

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 13 novembre jusqu'au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030.

Code CPV90620000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 60)60%
QualitéValeur technique (pondération : 40)40%
LOT-0002ASM NORD - Circuit Palmas d'Aveyron
▶

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 13 novembre jusqu'au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030.

Code CPV90620000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations (pondération : 60)60%
QualitéValeur technique (pondération : 40)40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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