DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES SECONDAIRES ET DES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES COORDONNE PAR LE DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 17 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) |
| Adresse | Direction des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147 |
| Code postal | 12000 |
| Ville | RODEZ |
| Département | 12 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 05 65 55 03 50 |
| marches@aveyron.fr | |
| Site web / DCE | www.aveyron.fr |
Procédure
Description
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestation de déneigement des routes départementales secondaires et des voies communales dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre le Département de l'Aveyron et la Commune d'Argences-en-Aubrac, La prestation consiste à déneiger les voies départementales et communales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise titulaire assure l'intégralité des prestations à la réalisation du déneigement. Celles-ci comprennent notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication nécessaires à la bonne exécution, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. La prestation de déneigement ne comprend aucune prestation de salage, de sablage ou de gravillonnage des chaussées. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini, dont le tracé est représenté sur la carte jointe aux documents de la consultation.
| Identifiant procédure | 5873fe56-af87-4114-bb7a-374b82eca789 |
| Identifiant interne | 2026M0098 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90620000 |
| Lieu d'exécution | Département 12 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 18 août 2026 |
| Date limite de réponse | 17 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
Lots1 lot
LOT-0001Lot unique▶
Accord-cadre mono-attributaire de sevices à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 13 novembre 2026 au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030,
| Code CPV | 90620000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres déneigement, Aveyron (12) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) · Occitanie
Déneigement des routes départementales secondaires (1 Lot)
Syndicat Mixte pour le Développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore (06)
2026M0297- Relance du marché public de service portant sur la gestion, l'exploitation et l'entretien des activités été/hiver du SMDVVV:station de Turini Camp d'Argent et col de Turini
COMMUNE DE RISOUL
Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29 Lot 1 chargeur articulé
Département de la Haute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté