Réf. 26-81010DéneigementPrestations de services

Prestations de déneigement sur différents sites de la commune des BELLEVILLE

Lieu
Département 73
Nature
Services
Délai
19j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommune Les Belleville
ContactTHOMAS Donatienne
AdresseMairie
Code postal73440
VilleLes Belleville
Département73
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0479089977
Emailcommande.publique@lesbelleville.fr
Site web / DCEhttp://www.marches-publics.info

Section 2 — Procédure

Description

Prestations de déneigement sur différents sites de la commune des BELLEVILLE

Identifiant procédurebc2e8f3f-a365-4f6d-90d8-7bd1c55b3447
Identifiant interne26FS-MP-0461-N
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90620000
Lieu d'exécutionDépartement 73
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication18 août 2026
Date limite de réponse18 septembre 2026(19 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots4 lots

LOT-0001Circuit Villarlurin

Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
LOT-0002Circuit Villarly, Novallay, Villaret

Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
LOT-0003Circuit Bas St Martin

Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
LOT-0004Circuit Les Menuires

Le déneigement des voiries et parkings publics (y compris parkings conventionnés) sera réalisé par les engins décrits ci-dessous, fournis par l'entreprise avec chauffeurs, chaines à neige, élingues, carburant, matériels consommables. Les machines seront entretenues régulièrement afin de limiter au maximum les pannes et seront livrées le premier jour de démarrage du marché en parfait état de marche

Code CPV90620000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 18 septembre 202619j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.