Fourniture de denrées alimentaires-.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 11 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Saint-André-les-Vergers |
| Adresse | 38, avenue du Maréchal Leclerc |
| Code postal | 10120 |
| Ville | SAINT ANDRE LES VERGERS |
| Département | 10 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 0325790845 |
| maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr |
Procédure
Description
La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches.
| Identifiant procédure | 7f9317de-e14f-4cf4-bcce-1cd0e22216fe |
| Identifiant interne | 2026-05 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 15800000 |
| Lieu d'exécution | Département 10 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 9 lots |
Calendrier
| Date de publication | 04 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 11 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Lots9 lots
LOT-0001Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0002Légumes déclassés▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15300000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0003Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15111000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0004Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15112100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0005Produits surgelés conventionnel et SIQO▶
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15896000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0006BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15500000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0007Epicerie générale conventionnelle▶
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15890000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0008Epicerie générale BIO▶
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15890000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
LOT-0009Petite enfance généraliste et produits spécifiques▶
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
| Code CPV | 15884000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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