Réf. 26-72243Denrées alimentaires

26V0121AOO - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES 2027-2030

Valeur estimée
1 929 200 €
Lieu
Département 31
Nature
Fournitures
Délai
55j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielVille de Toulouse
ContactMOUDENC Jean-Luc
AdresseDirection de la commande publique
Code postal31100
VilleToulouse
Département31
RégionOccitanie
Téléphone0561222922
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttps://www.toulouse.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Lot 01 : Surgelés - prestations traiteur (hors petits fours) - 40 000,00 euro(s)Lot 02 : Fromage affiné - prestations traiteur - 10 000,00 euro(s)Lot 03 : Fromage tranche biologique de chèvre - 27 000,00 euro(s)Lot 04 : Charcuterie - prestations traiteur - 12 000,00 euro(s)Lot 05 : Poissons frais et produits de la mer - prestations traiteur - 2 200,00 euro(s)Lot 06 : Yaourts brassés biologiques équitables - 305 000,00 euro(s)Lot 07 : Biscuits secs sucrés biologiques - 45 000,00 euro(s)Lot 08 : Biscuits moelleux biologiques - 175 000,00 euro(s)Lot 09 : Pâtes fraiches biologiques - 205 000,00 euro(s)Lot 10 : Pâtisserie fraîche - 115 000,00 euro(s)Lot 11 : Entrées chaudes dont biologiques - 430 000,00 euro(s)Lot 12 : Volaille et élaborés volaille - prestations traiteur - 25 000,00 euro(s)Lot 13 : Viande fraîche d'agneau label éligible EGAlim - 77 000,00 euro(s)Lot 14 : Viande fraîche de mouton bio - 53 000,00 euro(s)Lot 15 : Légumineuses sèches biologiques - 43 000,00 euro(s)Lot 16 : Conserves légumineuses biologiques - 151 000,00 euro(s)Lot 17 : Elaborés pomme de terre biologiques - 44 000,00 euro(s)Lot 18 : Petits fours sucrés salés surgelés - prestations traiteur - 170 000,00 euro(s) Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Lot 01 : Surgelés - prestations traiteur (hors petits fours) - 80 000,00 euro(s)Lot 02 : Fromage affiné - prestations traiteur - 40 000,00 euro(s)Lot 03 : Fromage tranche biologique de chèvre - 54 000,00 euro(s)Lot 04 : Charcuterie - prestations traiteur - 24 000,00 euro(s)Lot 05 : Poissons frais et produits de la mer - prestations traiteur - 20 000,00 euro(s)Lot 06 : Yaourts brassés biologiques équitables - 610 000,00 euro(s)Lot 07 : Biscuits secs sucrés biologiques - 90 000,00 euro(s)Lot 08 : Biscuits moelleux biologiques - 350 000,00 euro(s)Lot 09 : Pâtes fraiches biologiques - 410 000,00 euro(s)Lot 10 : Pâtisserie fraîche - 230 000,00 euro(s)Lot 11 : Entrées chaudes dont biologiques - 860 000,00 euro(s)Lot 12 : Volaille et élaborés volaille - prestations traiteur - 100 000,00 euro(s)Lot 13 : Viande fraîche d'agneau label éligible EGAlim - 154 000,00 euro(s)Lot 14 : Viande fraîche de mouton bio - 159 000,00 euro(s)Lot 15 : Légumineuses sèches biologiques - 86 000,00 euro(s)Lot 16 : Conserves légumineuses biologiques - 302 000,00 euro(s)Lot 17 : Elaborés pomme de terre biologiques - 132 000,00 euro(s)Lot 18 : Petits fours sucrés salés surgelés - prestations traiteur - 340 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La Cuisine centrale confectionne 34 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon des articles signalés par une croix dans la colonne "Echantillon" du B.P.U pour chaque lot soumissionné. CES ÉCHANTILLONS SONT OBLIGATOIRES. Ces échantillons seront adressés à l'adresse suivante : Cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabot - 31100 TOULOUSE Le 07/09/2026 : lot 3, lot 9, lot 11, lot 13, lot 14 ; Le 08/09/2026 : lot 7, lot 8, lot 10, lot 15, lot 16, lot 17 ; Le 09/09/2026 : lot 1, 18 ; Le 10/09/2026 : lot 2, lot 4, lot 5, lot 12 ; Le 11/09/2026 avant 12h00 : lot 6. La non-remise des échantillons aux dates prévues ci-dessus entraînera le rejet de l'offre. Prévoir un étiquetage des échantillons : Affaire n°26V0121AOO - nom du produit - n°du lot - nom du candidat

Identifiant procédurea4c84d9a-849d-4e1d-9e61-a5ae8f39f07b
Identifiant interne26V0121AOO
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15800000
Valeur estimée HT1 929 200 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 31
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 18 lots

Calendrier

Date de publication22 juillet 2026
Date limite de réponse14 septembre 2026(55 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéBilan carbone15%
QualitéApprovisionnement direct15%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéBilan carbone15%
QualitéApprovisionnement direct15%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéBilan carbone10%
QualitéQualité de service10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%

Section 5 — Lots18 lots

LOT-0001Surgelés - prestations traiteur (hors petits fours)

Montant maximum HT annuel : 80 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0002Fromage affiné - prestations traiteur

Montant maximum HT annuel : 40 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0003Fromage tranche biologique de chèvre

Montant maximum HT annuel : 54 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéBilan carbone15%
QualitéApprovisionnement direct15%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0004Charcuterie - prestations traiteur

Montant maximum HT annuel : 24 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0005Poissons frais et produits de la mer - prestations traiteur

Montant maximum HT annuel : 20 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0006Yaourts brassés biologiques équitables

Montant maximum HT annuel : 610 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéBilan carbone15%
QualitéApprovisionnement direct15%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0007Biscuits secs sucrés biologiques

Montant maximum HT annuel : 90 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0008Biscuits moelleux biologiques

Montant maximum HT annuel : 350 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0009Pâtes fraiches biologiques

Montant maximum HT annuel : 410 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0010Pâtisserie fraîche

Montant maximum HT annuel : 230 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0011Entrées chaudes dont biologiques

Montant maximum HT annuel : 860 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0012Volaille et élaborés volaille - prestations traiteur

Montant maximum HT annuel : 100 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0013Viande fraîche d'agneau label éligible EGAlim

Montant maximum HT annuel : 154 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0014Viande fraîche de mouton bio

Montant maximum HT annuel : 159 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0015Légumineuses sèches biologiques

Montant maximum HT annuel : 86 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0016Conserves légumineuses biologiques

Montant maximum HT annuel : 302 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité30%
QualitéQualité de service10%
QualitéBilan carbone10%
QualitéApprovisionnement direct10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0017Elaborés pomme de terre biologiques

Montant maximum HT annuel : 132 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéBilan carbone10%
QualitéQualité de service10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0018Petits fours sucrés salés surgelés - prestations traiteur

Montant maximum HT annuel : 340 000,00

Code CPV15800000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité40%
QualitéQualité de service15%
QualitéPerformances environnementales5%
PrixPrix des prestations40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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