Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 29 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne-Franche-Comté |
| Contact | Lydie GUETLIN |
| Adresse | 4 Square Castan |
| Code postal | 25000 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 21 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 380443331 |
| lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr | |
| Site web / DCE | https://www.bourgognefranchecomte.fr/ |
Procédure
Description
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
| Identifiant procédure | f8da7505-816d-43e8-a485-3ae48d50269a |
| Identifiant interne | 2026-24F01-001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 03220000 |
| Lieu d'exécution | Département 21 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 12 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 29 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Lots12 lots
LOT-0001Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0002Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0003Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0004Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0005Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0006Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0007Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Côte d'or▶
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0008Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Haute-Saône▶
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0009Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Besançon▶
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0010Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0011Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0012Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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