Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne-Franche-Comté |
| Contact | Lydie GUETLIN |
| Adresse | 4 Square Castan |
| Code postal | 25000 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 21 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 380443331 |
| lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr | |
| Site web / DCE | https://www.bourgognefranchecomte.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).
| Identifiant procédure | ad5e1bff-a8a9-4bbe-b87e-f255a5bfdefb |
| Identifiant interne | 2026-34F03-001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 15110000 |
| Lieu d'exécution | Département 21 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 14 lots |
Calendrier
| Date de publication | 20 août 2026 |
| Date limite de réponse | 29 septembre 2026(19 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots14 lots
LOT-0001Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Côte d’or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0002Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0003Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0004Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute – Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0005Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Côte-d’Or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0006Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0007Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Côte d’Or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0008Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0009Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’Or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0010Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0011Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Côte d’or▶
| Code CPV | 15110000 |
LOT-0012Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0013Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Côte d’Or▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
LOT-0014Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 15110000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, leur terme étant fixé au 31 décembre 2030. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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