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Réf. 26-88190Denrées alimentaires

Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 13 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

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Lieu

Département 21

Nature

Fournitures

Délai

Clôturé

Acheteur

Nom officiel	Région Bourgogne-Franche-Comté
Contact	Lydie GUETLIN
Adresse	4 Square Castan
Code postal	25000
Ville	BESANCON
Département	21
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	+33 380443331
Email	lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr
Site web / DCE	https://www.bourgognefranchecomte.fr/

Procédure

Description

Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).

Identifiant procédure	f8da7505-816d-43e8-a485-3ae48d50269a
Identifiant interne	2026-24F01-001
Type de procédure	AO Ouvert
Procédure accélérée	Oui
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	03220000
Lieu d'exécution	Département 21
Base juridique	32014L0024
Allotissement	Divisé en 12 lots

Calendrier

Date de publication	13 septembre 2026
Date limite de réponse	13 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots12 lots

LOT-0001Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0002Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0003Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0004Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0005Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0006Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0007Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0008Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0009Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0010Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0011Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

LOT-0012Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon

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Code CPV	03220000
Renouvellements max	3
Conditions renouvellement	L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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