Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne-Franche-Comté |
| Contact | Lydie GUETLIN |
| Adresse | 4 Square Castan |
| Code postal | 25000 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 21 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 380443331 |
| lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr | |
| Site web / DCE | https://www.bourgognefranchecomte.fr/ |
Procédure
Description
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
| Identifiant procédure | f8da7505-816d-43e8-a485-3ae48d50269a |
| Identifiant interne | 2026-24F01-001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 03220000 |
| Lieu d'exécution | Département 21 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 12 lots |
Calendrier
| Date de publication | 09 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 09 novembre 2026(18 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots12 lots
LOT-0001Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0002Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0003Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0004Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0005Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0006Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0007Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0008Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0009Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0010Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0011Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
LOT-0012Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon▶
| Code CPV | 03220000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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