EDITION ET IMPRESSION D'UNE COLLECTION D'OUVRAGES SUR LES LACS-RESERVOIRS, LE CASIER PILOTE SEINE BASSEE ET LE SITE RAMSAR DES ETANGS DE LA CHAMPAGNE HUMIDE

Le présent accord-cadre porte sur l'édition et l'impression d'une collection de six ouvrages : - Cinq ouvrages dédiés à l'histoire et au fonctionnement des ouvrages hydrauliques exploités par Seine Grands Lacs : les lacs du Der (51-52), d'Orient (10), d'Amance-Temple (10) et de Pannecière (58) et le casier pilote Seine Bassée (77). - Un ouvrage dédié à la présentation et à la valorisation du site Ramsar des Etangs de la Cham-pagne humide. La prestation comprend pour chaque ouvrage : Leur édition et maquettage ; - Leur impression et leur livraison pour partie pour Seine Grands Lacs (entre 600 et 1 000 exem-plaires pour chaque ouvrage -quantité différenciée en fonction des ouvrages-, excepté celui dédié au site Ramsar, avec 500 exemplaires) ; - Leur publication et diffusion en points de vente. Il s’agit de la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, régis par les articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 (marchés subséquents) du code de la commande publique. Conformément à l’article R2162-8 du code de la commande publique, les marchés subséquents sont mixtes avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande pour les commandes supplémentaires d’ouvrages comme prévu aux article R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Il y aura 6 marchés subséquents, soit 1 par livre.