Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE |
| Contact | MATHIS PASCAL |
| Adresse | 100 Route De Moval |
| Code postal | 90015 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384983000 |
| dir-generale@hnfc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hnfc.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend
| Identifiant procédure | 3de5f351-c821-4115-97a5-233f840eedae |
| Identifiant interne | GHT-2026-033 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45454000 |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 18 lots |
Calendrier
| Date de publication | 25 août 2026 |
| Date limite de réponse | 05 octobre 2026(25 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots18 lots
LOT-0001VOIERIE ET RESEAUX DIVERS▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0002AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0003FONDATIONS SPECIALES▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0004GROS OEUVRE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0005CHARPENTE BOIS - COUVERTURE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0006ETANCHEITE TOITURE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0007TRAITEMENT DES FACADES▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0008MENUISERIES METALLIQUES▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0009SERRURERIE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0010PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0011MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0012PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0013RAIL LEVE PERSONNES▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0014ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0015PHOTOVOLTAÏQUE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0016CVC PLOMBERIE SANITAIRE DESENFUMAGE▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0017FLUIDES MEDICAUX▶
| Code CPV | 45454000 |
LOT-0018APPAREILS ELEVATEURS▶
| Code CPV | 45454000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 05 octobre 202625j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement, de l’Aménagement et des Transports d’Île-de-France (DRIEAT IF) · Île-de-France
Autoroute A86 – Travaux de rénovation de l’éclairage des tunnels de Bobigny, Lumen et Norton
Ile de France Mobilités · Île-de-France
Marché Courants Faibles (CFA) en ligne et au SMR T13 Phase 2
Grand Besançon Métropole · Bourgogne-Franche-Comté
Travaux de Génie Electrique sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Grenoble Alpes Metropole · Auvergne-Rhône-Alpes