Réf. 26-49589Equipement thermique

Travaux d'adaptation, de modernisation et réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques location de chaudière pour les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs

Lieu
Département 25
Nature
Travaux
Délai
32j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDépartement du Doubs
ContactBOUQUIN Christine
AdresseHôtel du Département
Code postal25031
VilleBesancon Cedex
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381258125
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttps://www.doubs.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non contractuelle) de notification du contrat

Identifiant procédure8ba30f2c-f844-4799-8494-982f7d166326
Identifiant interne2026DPL0013
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45331000
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication21 mai 2026
Date limite de réponse22 juin 2026(32 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots4 lots

LOT-0001Installation biomasse

Installation biomasse<br/>

Code CPV45331000
Renouvellements max0
LOT-0002Installation gaz, fioul, électrique (ventilation, climatisation)

Installation gaz, fioul, électrique (ventilation, climatisation)<br/>

Code CPV45331000
Renouvellements max0
LOT-0003Installation PAC aérothermique et PAC géothermique

Installation PAC aérothermique et PAC géothermique<br/>

Code CPV45331000
Renouvellements max0
LOT-0004Location de chaudière

Location de chaudière<br/>

Code CPV45331000
Renouvellements max0

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 22 juin 202632j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.