Fourniture et réparation d'hélices des engins navals du Département de la Charente-Maritime

Lieu

Charente-Maritime

Durée

24 mois

Nature

Fournitures

Délai

Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
SIRET	22170001600738
Contact	DIRECTION JURIDIQUE ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Code postal	17076
Ville	LA ROCHELLE cedex 9
Département	17
Région	Nouvelle-Aquitaine
Téléphone	0546317000
Email	proceduredemat.marches@charente-maritime.fr
Site web / DCE	https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9hpXxdh9pB

Section 2 — Procédure

Description

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat et reconduit tacitement 1 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans. Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 70 000,00 Euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Identifiant interne	26HFEL05
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Fournitures
Code CPV principal	34913600
Lieu d'exécution	Charente-Maritime
Durée du marché	24 mois
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	18 juin 2026
Date limite de réponse	20 juillet 2026
Ouverture des offres	20 juillet 2026
Durée du marché	24 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 20 juillet 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

✉️ proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📞 0546317000