Réf. 26-36888Espaces verts

Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)

Section 1 — Acheteur

Nom officielC'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
ContactHERMELINE Anthony
AdressePlace des Halles
Code postal28000
VilleChartres
Département28
RégionCentre-Val de Loire
Téléphone0237369827
Emailmarches.publics@cc-tv.fr
Site web / DCEhttps://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois

Identifiant procédureba9c30b6-891b-4c12-8f0f-00919beb5ae5
Identifiant interne26S003
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal116
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication12 avril 2026
Date limite de réponse17 avril 2026

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
Code CPV77310000
Renouvellements max3
LOT-0002Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
Code CPV77310000
Renouvellements max3