Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 17 avril 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION |
| Contact | HERMELINE Anthony |
| Adresse | Place des Halles |
| Code postal | 28000 |
| Ville | Chartres |
| Département | 28 |
| Région | Centre-Val de Loire |
| Téléphone | 0237369827 |
| marches.publics@cc-tv.fr | |
| Site web / DCE | https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets |
Procédure
Description
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ; - CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME). Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois
| Identifiant procédure | ba9c30b6-891b-4c12-8f0f-00919beb5ae5 |
| Identifiant interne | 26S003 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 116 |
| Lieu d'exécution | Département 28 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 17 avril 2026 |
Critères d'attribution
Lots2 lots
LOT-0001Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5▶
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
LOT-0002Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6▶
| Code CPV | 77310000 |
| Renouvellements max | 3 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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