Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 23 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | SPL SEQUANO GRAND PARIS |
| SIRET | 92269771900024 |
| Contact | Mme Cécilia Petitprez |
| Code postal | 93019 |
| Ville | Bobigny cedex |
| Département | 93 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | 0148966400 |
| c.petitprez@sequano.fr | |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_7sSDpCub9r |
Procédure
Description
Le présent marché présente une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. L’ensemble des missions à bon de commande n’a pas de montant minimum, et un montant maximum de 80 000 €HT. Le marché est mono-attributaire. Le marché sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes organisé en 3 missions : 1. Audit, cadrage et préconisations 2. Etudes environnementales connexes à l'étude d'impact : - Etude sur l'état et la pollution des sols - Etude acoustique  Autres qualité de l'air et santé  Etude hydraulique du bassin versant  Etude de faisabilité sur le développement des énergies renouvelables -Etude ilot de chaleur urbain -Etude bilan carbone et optimisation densité -Etude circulation et conseil en mobilité -Etude faune / flore -Etude supplémentaire ou complément d'étude 3. Etude d'impact Les missions sont détaillées dans le cahier des clauses techniques et particulieres.
| Identifiant interne | 1411-CP |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71313400 |
| Lieu d'exécution | Sevran |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 20 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 23 juin 2026 |
| Ouverture des offres | 23 juin 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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