Le présent marché a pour objet l'élaboration d'un projet de gestion du quartier de Planoise, actualisé et cohérent, applicable à l'ensemble des espaces publics et privés dont la Vi
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
| SIRET | 24250036100017 |
| Contact | www.marches-securises.fr |
| Code postal | 25043 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Site web / DCE | https://www.marches-securises.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire en prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 10 000 euro(s) HT. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
| Identifiant interne | 2026-ETU-DUGP-0054 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79411000 |
| Lieu d'exécution | Planoise 25044 - Besançon cedex |
| Durée du marché | 18 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 29 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 19 juin 2026(20 jours restants) |
| Ouverture des offres | 19 juin 2026 |
| Durée du marché | 18 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 19 juin 202620j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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