Le présent marché a pour objet l'élaboration d'un projet de gestion du quartier de Planoise, actualisé et cohérent, applicable à l'ensemble des espaces publics et privés dont la Vi
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 19 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
| SIRET | 24250036100017 |
| Contact | www.marches-securises.fr |
| Code postal | 25043 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Site web / DCE | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
Description
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire en prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 10 000 euro(s) HT. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
| Identifiant interne | 2026-ETU-DUGP-0054 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79411000 |
| Lieu d'exécution | Planoise 25044 - Besançon cedex |
| Durée du marché | 18 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 29 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 19 juin 2026 |
| Ouverture des offres | 19 juin 2026 |
| Durée du marché | 18 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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