Réf. 26-39017Etude

Etudes d’aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que "environnemental et aménagement du territoire"

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 20 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 55
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDépartement de la Meuse
ContactDirection des Routes et aménagement
AdressePlace Pierre François Gossin - BP 50514
Code postal55012
VilleBAR LE DUC CEDEX
Département55
RégionGrand Est
Téléphone+33 329775252
Emailcpb@meuse.fr
Site web / DCEhttps://profilacheteur.meuse.fr

Procédure

Description

Etudes d’aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que "environnemental et aménagement du territoire"

Identifiant procédure0c332c7b-6952-4354-b3ea-909fba11cc23
Identifiant interne2026-088
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Lieu d'exécutionDépartement 55
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication18 avril 2026
Date limite de réponse20 mai 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité—
Qualité—
Qualité—
Qualité—

Lots4 lots

LOT-0001Volet foncier et agricole d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
▶
Code CPV79311000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité—
LOT-0002Volet environnemental et aménagement du territoire AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
▶
Code CPV79311000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité—
LOT-0003Volet foncier et agricole SPINCOURT
▶
Code CPV79311000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité—
LOT-0004Volet environnemental et aménagement du territoire SPINCOURT
▶
Code CPV79311000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
Qualité—

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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