Réf. 26-38709Etude

Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.

Section 1 — Acheteur

Nom officielConseil Départemental des Vosges
SIRET22880001700011
ContactService de la Commande Publique
Code postal88000
VilleEpinal
Département88
RégionGrand Est
Site web / DCEhttps://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39832

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées. Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre : - Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-.

Identifiant interneS26005
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Valeur estimée HT120 000 € EUR
Lieu d'exécutiondépartement des Vosges

Calendrier

Date de publication16 avril 2026
Date limite de réponse22 mai 2026
Ouverture des offres22 mai 2026