Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementa
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 28 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Orléans Métropole |
| Contact | Le President |
| Adresse | Espace Saint Marc |
| Code postal | 45058 |
| Ville | Orléans |
| Département | 45 |
| Région | Centre-Val de Loire |
| Téléphone | 0238784030 |
| marches.publics@orleans-metropole.fr | |
| Site web / DCE | http://www.orleans-metropole.fr |
Procédure
Description
La présente consultation porte sur un accord-cadre concernant la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par période
| Identifiant procédure | 71f14441-5760-48af-a0c8-52971d674aa7 |
| Identifiant interne | M26F0081 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90713000 |
| Lieu d'exécution | Département 45 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 28 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains (sous-pondération 30 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) | 60% |
| Coût | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | 40% |
| Qualité | Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains : (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations appréciées (sous-pondération 20 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) | 50% |
| Coût | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | 50% |
Lots2 lots
LOT-0001Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques▶
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - => Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation
| Code CPV | 90713000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | => reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains (sous-pondération 30 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) | 60% |
| Coût | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | 40% |
LOT-0002Etudes faune-flore▶
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par période, répartit comme suit : Orléans Métropole : 300 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans : 200 000,00 euro(s) HT - =>Le présent lot sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation
| Code CPV | 90713000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | => reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique décomposée comme suit : - Sous-critère 1 : Qualité des moyens humains : (sous-pondération 25 %). - Sous-critère 2 : Qualité de la compréhension de la mission et ses enjeux, pertinence de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations appréciées (sous-pondération 20 %). - Sous-critère 3 : Qualité des livrables envisagés (exemple à l'appui) (sous-pondération 5 %) | 50% |
| Coût | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | 50% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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