Étude de diagnostic fonctionnel et d'élaboration d'un programme de restauration d'une zone humide sur la commune de Gemmelaincourt.-.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 01 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes Terre d'Eau |
| Contact | Christian PREVOT |
| Adresse | 58 rue des anciennes halles |
| Code postal | 88140 |
| Ville | BULGNEVILLE |
| Département | 88 |
| Région | Grand Est |
| Site web / DCE | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41030 |
Procédure
Description
Étude de diagnostic fonctionnel et d'élaboration d'un programme de restauration d'une zone humide sur la commune de Gemmelaincourt. Étude de diagnostic fonctionnel et d'élaboration d'un programme de restauration d'une zone humide sur la commune de Gemmelaincourt.-.
| Identifiant interne | 0726etude |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 118 |
| Lieu d'exécution | Département 88 |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 23 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 01 septembre 2026 |
| Ouverture des offres | 01 septembre 2026 |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Informations complémentaires
Contact supplémentaire : Communauté de Communes Terre d'Eau — contact@cc-terredeau.fr
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