Réf. 26-76329Etude

Étude globale des cours d'eau du territoire de la communauté de communes terre d'eau, repartis sur les bassins versants du Mouzon, du Vair, du Madon et de la Saône-.

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 21 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 88
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielCommunauté de Communes Terre d'Eau
ContactChristian PREVOT
Adresse58 rue des anciennes halles
Code postal88140
VilleBULGNEVILLE
Département88
RégionGrand Est
Site web / DCEhttps://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41090

Procédure

Description

Étude globale des cours d'eau du territoire de la communauté de communes terre d'eau, repartis sur les bassins versants du Mouzon, du Vair, du Madon et de la Saône Étude globale des cours d'eau du territoire de la communauté de communes terre d'eau, repartis sur les bassins versants du Mouzon, du Vair, du Madon et de la Saône-.

Identifiant interne0826etude
Type de procédureMAPA
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Lieu d'exécutionDépartement 88
AllotissementNon divisé en lots

Calendrier

Date de publication30 juillet 2026
Date limite de réponse21 septembre 2026
Ouverture des offres21 septembre 2026

Critères d'attribution

C D C

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Informations complémentaires

Contact supplémentaire : Communauté de Communes Terre d'Eau — contact@cc-terredeau.fr

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