Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 02 octobre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | ESTEREL Cote d'azur agglomération |
| Contact | MASQUELIER Frédéric |
| Adresse | 624 Chemin Aurélien |
| Code postal | 83700 |
| Ville | Saint Raphael |
| Département | 83 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0494193100 |
| marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr | |
| Site web / DCE | https://esterelcotedazur-agglo.fr/ |
Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
| Identifiant procédure | f5cc1bc8-8ae8-4650-bdf8-6f0124816fe8 |
| Identifiant interne | 2026F005 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71313400 |
| Lieu d'exécution | Département 83 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 13 août 2026 |
| Date limite de réponse | 02 octobre 2026 |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Etudes et dossiers réglementaires dans le domaine des infrastructures, des équipements publics et aménagements urbains▶
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
| Code CPV | 71313400 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
🔔 Recevez les nouveaux appels d'offres etude, Var (83) chaque matin
Gratuit, sans compte, désinscription en un clic.
Personnaliser l'alerte (zone, montant, mots-clés) →Appels d'offres similaires en cours
Ville de Marseille · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accord cadre d’Etudes urbaines à visée pré-opérationnelles. Etudes urbaines de pré-programmation et de programmation en vue du réamenagement du Parc Balnéaire et Nautique de Corbière à Marseille - 16e
SMAVD · Provence-Alpes-Côte d'Azur
ELABORATION DU DIAGNOSTIC DE VULNERABILITE DE LA MOYENNE DURANCE DE L'ESCALE A CADARACHE
Ville de Sanary sur Mer (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur
ÉLABORATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DE PRÉSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ DU PORT DE SANARY-SUR-MER
Métropole Aix Marseille Provence · Provence-Alpes-Côte d'Azur