Réf. 26-36012EtudePrestations de servicesIngénierie

Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF et les terrains situés sur les Ports Lorrains

Section 1 — Acheteur

Nom officielVoies Navigables de France DTNE
ContactUnité Marchés et Achat
Adresse169 rue de New Castle
Code postal54036
VilleNancy
Département54
RégionGrand Est
Téléphone+33 3 83 95 30 01
Emailmarches-achat.dtne@vnf.fr

Section 2 — Procédure

Description

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent.Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques.

Identifiant procédure3d3bfaac-04ca-4532-81af-0926aa1ba173
Identifiant interne41-2025-26
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Valeur estimée HT352 616 € EUR
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication10 avril 2026
Date limite de réponse23 avril 2026

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lot n°1, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Code CPV71313000
LOT-0002Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Code CPV71313000