Réf. 26-82256EtudeIngénierie

DrealBFC-26-VFCEA

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 24 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 25
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDREAL Bourgogne-Franche-Comté
ContactSTM/DFAP
Code postal25000
VilleBesançon
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0339596503
Emaildfap.drealbfc@developpementdurable.gouv.fr

Procédure

Description

Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal.

Identifiant procédureece814db-be3e-4190-b844-af4f30e0c4ba
Identifiant interneDrealBFC-26-VFCEA
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71311230
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication23 août 2026
Date limite de réponse24 septembre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0001Etude prospective VFCEA
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Le marché porte sur la réalisation d’une étude prospective et opérationnelle visant à analyser les perspectives d’évolution de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) à horizons 10, 25 et 50 ans. L’étude devra notamment évaluer le potentiel de développement des trafics voyageurs et fret, le rôle de l’axe comme alternative aux corridors saturés, ainsi que les opportunités de report modal.

Code CPV71311230

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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