Réf. 26-41909EtudeSondageSondage, enquête
Etude sur l’accessibilité du cinéma aux personnes en situation de handicap
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 18 mai 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Lieu
Paris
Durée
6 mois
Nature
Services
Délai
Clôturé
Acheteur
| Nom officiel | CNC |
| SIRET | 18004603900186 |
| Contact | Département achats et marchés |
| Code postal | 75014 |
| Ville | Paris |
| Département | 75 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 144343774 |
| MarchesPublics@cnc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2918377&orgAcronyme=f5j |
Procédure
Description
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude sur l’accessibilité du cinéma aux personnes en situation de handicap
| Identifiant interne | 2026051 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 118 |
| Lieu d'exécution | Paris |
| Durée du marché | 6 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 18 mai 2026 |
| Ouverture des offres | 18 mai 2026 |
| Durée du marché | 6 mois |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
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