Études de déplacements et de circulations
Acheteur
| Nom officiel | Communauté Urbaine Caen La Mer |
| Contact | Monsieur Le Président |
| Adresse | 16 Rue Rosa Parks |
| Code postal | 14050 |
| Ville | Caen |
| Département | 14 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | 0231394000 |
| spc@caenlamer.fr | |
| Site web / DCE | https://www.caenlamer.fr/ |
Procédure
Description
Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
| Identifiant procédure | a8b46c33-e185-4c36-a07e-457f0e5b99b2 |
| Identifiant interne | U26IMOEP04 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79311000 |
| Lieu d'exécution | Département 14 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 22 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 10 novembre 2026(19 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Études de déplacements et de circulations▶
Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
| Code CPV | 79311000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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