Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 18 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Besançon |
| Contact | Ludovic FAGAUT |
| Adresse | 2, rue Megevand |
| Code postal | 25034 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0381615050 |
| commande.publique@grandbesancon.fr | |
| Site web / DCE | https://www.grandbesancon.fr |
Procédure
Description
Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon
| Identifiant interne | 2026-FCS-FORM-0085 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 410 |
| Lieu d'exécution | BESANCON, 25000, Besançon |
| Validité des offres | 4 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
Formations BAFA pour les animateurs périscolaires pour être en conformité avec la réglementation sur les accueils collectifs de mineurs. Montant maximum : 40000.0 Euro(s) H.T./an Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Calendrier
| Date de publication | 28 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 18 juin 2026 |
| Ouverture des offres | 18 juin 2026 |
| Validité des offres | 4 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr Code NUTS : FRC21 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr La date de début et la date de fin sont des dates prévisionnelles
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