Réf. 26-52544Formation

Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon

Lieu
BESANCON, 25000, Besançon
Nature
Services
Délai
19j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielMairie de Besançon
ContactLudovic FAGAUT
Adresse2, rue Megevand
Code postal25034
VilleBESANCON
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381615050
Emailcommande.publique@grandbesancon.fr
Site web / DCEhttps://www.grandbesancon.fr

Section 2 — Procédure

Description

Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon

Identifiant interne2026-FCS-FORM-0085
Type de procédureMAPA
Nature du marchéServices
Code CPV principal410
Lieu d'exécutionBESANCON, 25000, Besançon
Validité des offres4 mois
AllotissementNon divisé en lots

Caractéristiques techniques

Formations BAFA pour les animateurs périscolaires pour être en conformité avec la réglementation sur les accueils collectifs de mineurs. Montant maximum : 40000.0 Euro(s) H.T./an Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Calendrier

Date de publication28 mai 2026
Date limite de réponse18 juin 2026(19 jours restants)
Ouverture des offres18 juin 2026
Validité des offres4 mois

Critères d'attribution

C D C

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 18 juin 202619j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr Code NUTS : FRC21 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr La date de début et la date de fin sont des dates prévisionnelles