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Réf. 26-55359Formation

Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrant, 3 lots

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 07 juillet 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Appels d'offres formation récents →Formation en Provence-Alpes-Côte d'Azur →
Lieu
Département 83
Nature
Services
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielEPA / CNMSS
ContactService achat
Code postal83000
VilleTOULON
Département83
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0494169696
Emailservice.achat@cnmss.fr

Procédure

Description

Allotis en 3 lots géographiques

Identifiant procédureeaec0064-9583-492e-91fb-9d4452ad07b5
Identifiant interne26013-26014-26015
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal80000000
Lieu d'exécutionDépartement 83
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 3 lots

Calendrier

Date de publication07 juin 2026
Date limite de réponse07 juillet 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots3 lots

LOT-0001Var et Bouches du Rhône
▶
Code CPV80000000
LOT-0002Finistère et Morbihan
▶
Code CPV80000000
LOT-0003Manche
▶
Code CPV80000000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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