Accord-cadre à bons de commande de prestations de services de mise en place d'un programme d'animations nature à destination des collégiens du Département du Nord-3 lots
Acheteur
| Nom officiel | Conseil Départemental du Nord |
| SIRET | 22590001801244 |
| Contact | Conseil Départemental du Nord-Dajap - pap-fs@lenord.fr |
| Code postal | 59047 |
| Ville | Lille |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 359735069 |
Procédure
Description
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté par l'émission des bons de commande lors de la survenance du besoin. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
| Identifiant interne | 20260815 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 80540000 |
| Valeur estimée HT | 166 666 € EUR |
| Lieu d'exécution | FRE11 - Nord |
| Durée du marché | 48 mois |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 09 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 12 novembre 2026(21 jours restants) |
| Ouverture des offres | 12 novembre 2026 |
| Durée du marché | 48 mois |
Critères d'attribution
Lots3 lots
LOT-00011 : Lot n°1: Arrondissements de Dunkerque et de Lille▶
1 : Lot n°1: Arrondissements de Dunkerque et de Lille . Sans minimum et avec un maximum par an de 25 000 euro(s) Ht, soit 30 000 euro(s) Ttc
| Code CPV | 80540000 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord 59000 Lille FRE11 - Nord |
LOT-00022 : Lot n°2: Arrondissements de Douai et de Valenciennes▶
2 : Lot n°2: Arrondissements de Douai et de Valenciennes . Sans minimum et avec un maximum par an de 8333,33 euro(s) Ht, soit 10 000 euro(s) Ttc
| Code CPV | 80540000 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord 59000 Lille FRE11 - Nord |
LOT-00033 : Lot n°3: Arrondissements de Cambrai et d'Avesnes-sur-Helpe . Sans minimum et▶
3 : Lot n°3: Arrondissements de Cambrai et d'Avesnes-sur-Helpe . Sans minimum et avec un maximum par an de 8333,33 euro(s) Ht, soit 10 000 euro(s) Ttc
| Code CPV | 80540000 |
| Lieu d'exécution | Département du Nord 59000 Lille FRE11 - Nord |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 12 novembre 202621j restants
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