Réf. 26-107291Fouille archéologique

Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)

Valeur estimée
900 000 €
Lieu
Département 25
Nature
Services
Délai
26j restants

Acheteur

Nom officielTerritoire 25
ContactBLETTON Bernard
Adresse6 rue Louis Garnier
Code postal25008
VilleBesancon
Département25
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0381414650
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://www.sedia-bfc.fr

Procédure

Description

Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026

Identifiant procédure198b786e-ca5b-4302-8b19-d407efe92960
Identifiant interneT2040-ARCHEO
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal71351914
Valeur estimée HT900 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 25
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication06 novembre 2026
Date limite de réponse08 décembre 2026(26 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Lots1 lot

LOT-0000Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)
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Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026

Code CPV71351914

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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3

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Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

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