Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)
Acheteur
| Nom officiel | Territoire 25 |
| Contact | BLETTON Bernard |
| Adresse | 6 rue Louis Garnier |
| Code postal | 25008 |
| Ville | Besancon |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0381414650 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://www.sedia-bfc.fr |
Procédure
Description
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026
| Identifiant procédure | 198b786e-ca5b-4302-8b19-d407efe92960 |
| Identifiant interne | T2040-ARCHEO |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71351914 |
| Valeur estimée HT | 900 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 06 novembre 2026 |
| Date limite de réponse | 08 décembre 2026(26 jours restants) |
Critères d'attribution
Lots1 lot
LOT-0000Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25)▶
Réalisation d'une fouille archéologique préventive pour le projet de reconversion du site du château Montbéliard Wurtemberg (25), conformément à l'arrêté n°2026/373 du 17 septembre 2026
| Code CPV | 71351914 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
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