La fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE |
| Contact | MATHIS PASCAL |
| Adresse | 100 Route De Moval |
| Code postal | 90015 |
| Ville | Belfort |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0384983000 |
| dir-generale@hnfc.fr | |
| Site web / DCE | https://www.hnfc.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance suite déclaration sans suites de la procédure GHT-2025-033. Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur
| Identifiant procédure | a9203fc2-10a9-4ff6-8ace-f34d4fe4e953 |
| Identifiant interne | GHT-2026-025 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 33184500 |
| Valeur estimée HT | 7 656 800 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 90 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 12 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 10 septembre 2026(59 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif▶
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 880 000,00 Euro(s) H.T
| Code CPV | 33184500 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à date de notification si celle-ci est postérieure |
LOT-0002Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE▶
Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 200,00 Euro(s) H.T
| Code CPV | 33184500 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à date de notification si celle-ci est postérieure |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 10 septembre 202659j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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