Réf. 26-81415Impression

Impression de documents - Relance des lots 2 et 3

Cet appel d'offres est clôturé

La date limite de réponse était le 10 septembre 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures
Délai
Clôturé

Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Code postal90000
VilleBELFORT
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone03 84 90 90 90
Emaildcpm@territoiredebelfort.fr

Procédure

Description

Impression de documents - Relance des lots 2 et 3

Identifiant procédureb85b0d9d-b458-4e51-a8ab-da31b9f13041
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal30197630
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication20 août 2026
Date limite de réponse10 septembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération du critère prix4%
PrixN = (No/Ni) x pondération critère prix4%

Lots2 lots

LOT-0001Lot n°2 : Carnets de santé
▶
Code CPV30197630

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération du critère prix4%
LOT-0002Lot n°3 : Carnets maternité
▶
Code CPV30197630

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixN = (No/Ni) x pondération critère prix4%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

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