L'accord-cadre a pour objet des prestations de tierce maintenance applicative pour le site web institutionnel de TSM.
Cet appel d'offres est clôturé
La date limite de réponse était le 04 juin 2026 : les candidatures ne sont plus acceptées.
Acheteur
| Nom officiel | Université Toulouse - Capitole |
| Contact | Service de la Commande Publique et des Achats |
| Adresse | 2 rue du Doyen Gabriel Marty |
| Code postal | 31042 |
| Ville | Toulouse cedex 9 |
| Département | 31 |
| Région | Occitanie |
| Site web / DCE | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Procédure
Description
L'accord-cadre a pour objet des prestations de tierce maintenance applicative pour le site web institutionnel de TSM.
| Identifiant interne | 2026-11 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 454 |
| Lieu d'exécution | Département 31 |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
Les prestations comprennent la maintenance préventive, corrective et évolutive du site web institutionnel de TSM. L’accord-cadre inclut également le recours à des développements supplémentaires selon le type de projet, ainsi que l’audit et la mise en conformité RGAA, tel que détaillées dans le CCTP.
Prestations demandées
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
Calendrier
| Date de publication | 07 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 04 juin 2026 |
| Ouverture des offres | 04 juin 2026 |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 21/07/2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 20/07/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Il s'agit d'un accord-cade à bons de commande, comportant un montant maximum de 120 000 Euros HT sur la durée totale, reconductions comprises.
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